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Site skipass-lesmenuires.com

EDITEUR DU SITE

Dénomination sociale : Société d’exploitation de la Vallée des Belleville (Sevabel)

Société par actions simplifiée au capital de 3 235 500,00 €

Adresse du siège social : 1349 avenue de la Croisette, Les Menuires, 73440 Les Belleville, France

Enregistrée au registre du commerce et des sociétés de Chambéry sous le numéro 353 065 964

Numéro de TVA intracommunautaire : FR02 353 065 964

Assureur : Allianz IARD Entreprise, 1 cours Michelet, CS 30051, 92076 Paris La Défense, France

Tél. : +33 (0)4 79 00 62 75

Email : contact@skipass-lesmenuires.com

DIRECTEUR DE PUBLICATION

M. Didier Bobillier, agissant en qualité de directeur général de Sevabel.

HEBERGEUR DU SITE

Dénomination sociale : E-Liberty Services SAS - Adresse du siège social : Savoie Technolac - Bat. Andromède - 108, avenue du lac Léman - BP 30413 - 73290 LA MOTTE-SERVOLEX cedex

Tél. : 04 58 16 00 10 

Courriel : eliberty@eliberty.fr

Site internet : http://www.eliberty.fr/

CREDITS 

Concepteur et développeur du site internet : E-Liberty Services SAS
Images (photographies, dessins, etc.) : INFOSNEWS, D.André, C.Cousin, F.Depoorter, Sevabel, Office de Tourisme des Menuires , Unsplash : J.Waibel.
Textes : Sevabel

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PROPRIETE INTELLECTUELLE

1- Droit d'auteur

Principes fondamentaux

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Ce site internet et les éléments qui le composent sont protégés au titre du droit de la propriété intellectuelle dans le monde entier.

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Contenus téléchargeables

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Sevabel autorise l’utilisation des dossiers de presse et des communiqués de presse disponibles sur ce site internet par des journalistes professionnels uniquement dans le cadre et pour les besoins de leur activité professionnelle, sous réserve que les mentions relatives aux droits d’auteur et aux signes distinctifs s’y rapportant soient indiquées de façon claire et lisible.

En téléchargeant ou en utilisant les Contenus Téléchargeables, vous vous s’engagez à les utiliser conformément aux présentes conditions d’utilisation.

Toute utilisation abusive des Contenus Téléchargeables, susceptible de porter atteinte à l’image et la réputation de Sevabel ou des personnes représentées sur les Contenus Téléchargeables, entraînera des poursuites judiciaires.

Droits à l'mage

Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur ce site internet sont la propriété de Sevabel ou sont utilisées par Sevabel avec l’accord des titulaires des droits.

Toute reproduction, représentation, utilisation, modification quelconque de ces images ou photographies est interdite sans autorisation préalable écrite de Sevabel.

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Contributions des utilisateurs

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En publiant un Contenu Utilisateur sur ce site internet, vous accordez à Sevabel une licence d’exploitation non exclusive, transférable, sous-licenciable, gratuite et mondiale lui permettant de reproduire, de représenter, d’adapter, de traduire, d’exploiter et de diffuser le Contenu Utilisateur publié pendant toute la durée légale de protection des droits de propriété intellectuelle telle que définie par les législations françaises et étrangères et les conventions internationales (y compris toutes règlementations supplétives ou modificatives ultérieures), sur ce site internet et sur les réseaux sociaux où Sevabel est ou sera présente.

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Vous déclarez et garantissez, sans aucune réserve, que :

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• - Le Contenu Utilisateur publié ne viole aucune loi, réglementation ou norme en vigueur sur le territoire français ;
• - Vous êtes investi(e) de tous les pouvoirs et qualité pour accorder les droits objets des présentes.

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